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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX
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PRIEURE DES CAPUCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DES CAPUCINS
SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX SA

Numéro de dépôt :
94543231
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque PRIEURE DES CAPUCINS

Déposée le 2 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX domicilié(e) 41 PLACE DES CAPUCINS, BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS - France.

La marque PRIEURE DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DES CAPUCINS est expirée depuis le 2 novembre 2004.

SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE D'AQUITAINE


SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT DE VINS ALCOOLS ET SPIRITUEUX SA - 41 PLACE DES CAPUCINS, BP 4, 33031 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 303782288


SAVAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Errata - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Vins d'appellations d'origine.